Permis de construire Travaux terminés

02511218C0008

Extension de surface sans transformation

Chalezeule / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 13 RUE DE LA CURE CHALEZEULE 25220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

39 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.666 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

31/12/2018

Décision

31/12/2018

Début chantier

30/12/2022

Fin travaux

10/10/2023

Localisation

Commune: Chalezeule (25112)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25220
Adresse: 13 RUE DE LA CURE CHALEZEULE 25220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	332 m²	39 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE CHALEZEULE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AS 67

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE CHALEZEULE

SIREN 212501126

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 13
Voie terrain: RUE DE LA CURE
Localité terrain: CHALEZEULE
Commune source: 25112
SIREN demandeur: 212501126
SIRET demandeur: 21250112600016
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: CHALEZEULE
Code postal demandeur: 25220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-12
Prise en compte ouverture chantier: 2022-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 31/12/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 30/12/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 10/10/2023
Type de service public: Non rempli

Chalezeule, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 4 Surface : 388 m²