Permis de construire Autorisé

0893872500054

Nouvelle construction

Sens / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 15BIS RUE SAINT-PIERRE LE VIF SENS 89100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

590 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.414 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

31/03/2026

Décision

31/03/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sens (89387)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89100
Adresse: 15BIS RUE SAINT-PIERRE LE VIF SENS 89100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.015 m²	295 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	1.015 m²	295 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AV 385

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE (CBFC)

SIREN 833012016

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15BIS
Voie terrain: RUE SAINT-PIERRE LE VIF
Localité terrain: SENS
Commune source: 89387
SIREN demandeur: 833012016
SIRET demandeur: 83301201600014
Code APE demandeur: 94.99Z
Localité demandeur: DIJON
Code postal demandeur: 21000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 31/03/2026
Type de service public: Action sociale

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/04/2026