Permis de construire Chantier commencé

05426315B0006

Nouvelle construction

Homecourt / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse RUE DU GENERAL DE GAULLE BOIS DE LA SARRE HOMECOURT 54310

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.953 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

15/09/2015

Décision

15/09/2015

Début chantier

26/04/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Homecourt (54263)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54310
Adresse: RUE DU GENERAL DE GAULLE BOIS DE LA SARRE HOMECOURT 54310

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	4.953 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	4.953 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AC 221

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE (INRS)

SIREN 775671456

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU GENERAL DE GAULLE
Lieu-dit terrain: BOIS DE LA SARRE
Localité terrain: HOMECOURT
Commune source: 54263
SIREN demandeur: 775671456
SIRET demandeur: 77567145600058
Code APE demandeur: 72.19Z
Localité demandeur: VANDOEUVRE LES NANCY
Code postal demandeur: 54519
Nombre de chambres: 89
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-11
Prise en compte ouverture chantier: 2016-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 15/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 26/04/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 05/10/2015