Permis de construire Autorisé

01629124C0019

Nouvelle construction

Ruelle-Sur-Touvre / Charente / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse AVENUE JACQUELINE AURIOL LE MAINE GAGNAUD RUELLE-SUR-TOUVRE 16600

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.139 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.675 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

13/03/2025

Décision

13/03/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ruelle-Sur-Touvre (16291)
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 16600
Adresse: AVENUE JACQUELINE AURIOL LE MAINE GAGNAUD RUELLE-SUR-TOUVRE 16600

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.139 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 54
Individuels créés: 14
Collectifs créés: 40
Démolis: 0
1 pièce créé: 20
2 pièces créés: 10
3 pièces créés: 24
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 54
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: NOALIS
Code juridique demandeur: 5699
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: BD 914
Parcelle 2: BD 911
Parcelle 3: BD 875

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

NOALIS

SIREN 561820481

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDETTE RIVET (POUPIN)

Administrateur - né(e) en 1951

HERVE JOSEPH BERNARD CHRISTIAN MYON

Administrateur - né(e) en 1961

ISABELLE LESCURE

Administrateur - né(e) en 1965

JEAN-LUC LEYDIER-DELAVALLADE (LEYDIER)

Administrateur - né(e) en 1955

JEAN-PIERRE RIVET

Administrateur - né(e) en 1955

LAUREEN ANNE JANOT (PUGA-WAUCQUIER)

Administrateur - né(e) en 1986

NADINE THERESE BROCHARD (QUENTIN)

Administrateur - né(e) en 1962

PATRICK GARDIN

Administrateur - né(e) en 1958

VERONIQUE FRANCOISE DOMINIQUE BROUILLET

Administrateur - né(e) en 1959

ELODIE AMBLARD (BORDIN)

Directeur Général - né(e) en 1982

BRUNO DEBATISSE

Président du conseil d'administration - né(e) en 1962

SAMANTHA MARINA GERALDINE ROLLAND

Vice-Président - né(e) en 1978

Administrateur

ACTION LOGEMENT IMMOBILIER

SIREN 824538557

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRÉ RENÉ DOMINIQUE PALU

Autre - né(e) en 1963

KOUMARAN PAJANIRADJA

Directeur Général - né(e) en 1974

FREDERIC CARRÉ

Président du conseil d'administration - né(e) en 1974

Administrateur

303215016

SIREN 303215016

Administrateur

784450975

SIREN 784450975

Administrateur

784578247

SIREN 784578247

Administrateur

784668618

SIREN 784668618

Commissaire aux comptes suppléant

CBA

SIREN 382420958

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN CHAVANCE

Gérant - né(e) en 1971

OLIVIER LENEL

Gérant - né(e) en 1968

Administrateur

CONFEDERATION FR DEMOCRATIQUE DU TRAVAIL

SIREN 784409930

Administrateur

CONFEDERATION FRANCAISE ENCADREMENT CGC (CFE CGC)

SIREN 775659733

Administrateur

CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL (CGT)

SIREN 775678451

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ACHOUR MESSAS

Directeur Général - né(e) en 1976

ALAIN CHAVANCE

Directeur Général - né(e) en 1971

VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)

Directeur Général - né(e) en 1969

ARIANE MIGNON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

CHRISTOPHE TALLOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

DOMINIQUE MULLER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

EVE MARTINEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986

FLORENCE PAGE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

FLORENT ROHLES

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

LAURENT INARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

MARINE CAMBOLIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976

OLIVIER LENEL

Président du directoire - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes suppléant

SALUSTRO REYDEL

SIREN 652044371

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BEATRICE ANNE DE BLAUWE (GRANCHET)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Administrateur

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN (CEPAL OU CAISSE D'EP)

SIREN 382742013

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNADETTE MARIE-THERESE PENARD (LAURENT)

Autre - né(e) en 1954

CATHERINE GAVARDON

Autre - né(e) en 1958

CATHERINE VERONIQUE ALAZARD (MONTALBAN)

Autre - né(e) en 1967

CLEMENT REMI RAVAUD

Autre - né(e) en 1993

DIDIER PAUL VALETTE

Autre - né(e) en 1964

EMILIE NOELIE VICTORINE PRORIOL (BUSSIERE)

Autre - né(e) en 1979

ERIC ROGER JEANSANNETAS

Autre - né(e) en 1962

FRANCOIS ANTONIN LEON MIGNON

Autre - né(e) en 1965

GUILLAUME FREDERIC VINCENT GUERIN

Autre - né(e) en 1987

JEAN-FRANCOIS EXBRAYAT

Autre - né(e) en 1969

JEROME CLAUDE FRANCOIS LAFFAIRE

Autre - né(e) en 1972

LAURENCE CATHERINE MONTEIL (COMBABESSOU)

Autre - né(e) en 1972

MAGALI CHIFFRE

Autre - né(e) en 1971

PHILIPPE JEAN-LOUIS SAULNIER

Autre - né(e) en 1957

STEPHANE GEORGES ANDRE-VAUDEVILLE

Autre - né(e) en 1969

STEPHANE LAURENT GATIGNOL

Autre - né(e) en 1970

SYLVIE YVONNE PONCET (MARTEL )

Autre - né(e) en 1968

VALERIE ANDRIEU (MURAT)

Autre - né(e) en 1963

YANNICK JEAN DEBORD

Autre - né(e) en 1976

CYRIL RAYMOND JEAN HENRI PUYBARET

Membre du directoire - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Commissaire aux comptes titulaire

PWC AUDIT

SIREN 348058165

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AMÉLIE RENÉE RAULT (WATTEL)

Autre - né(e) en 1977

EMMANUEL OLIVIER CASIMIR BESNOIST

Autre - né(e) en 1975

LAURENT JACQUES TAVERNIER

Autre - né(e) en 1975

PHILIPPE VOGT

Autre - né(e) en 1966

SÉVERINE SCHEER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1975

JEAN-BAPTISTE PIERRE GERARD DESCHRYVER

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1970

Administrateur

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE

SIREN 200043172

Administrateur

CU LIMOGES METROPOLE

SIREN 248719312

Administrateur

GRAND ANGOULEME

SIREN 200071827

Commissaire aux comptes titulaire

RSM PARIS

SIREN 792111783

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VITAL ANDRÉ SAINT-MARC

Président de SAS - né(e) en 1963

Commissaire aux comptes titulaire

410575633

SIREN 410575633

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE JACQUELINE AURIOL
Lieu-dit terrain: LE MAINE GAGNAUD
Localité terrain: RUELLE-SUR-TOUVRE
Commune source: 16291
SIREN demandeur: 561820481
SIRET demandeur: 56182048100019
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: LIMOGES
Code postal demandeur: 87000
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2025-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 13/03/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 14
Nombre de logements collectifs hors résidence: 40
Type d’annexe: Pas d’annexe

Ruelle-Sur-Touvre, Charente

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 80 m²