Permis de construire Autorisé

02527124R0013

Nouvelle construction

Gilley / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse ALL DU BOIS JOLI PATURE DESSUS GILLEY 25650

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.954 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.468 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

08/08/2024

Décision

08/08/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Gilley (25271)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25650
Adresse: ALL DU BOIS JOLI PATURE DESSUS GILLEY 25650

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	977 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	977 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: VS IMMO
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AE 58

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

VS IMMO

SIREN 907945737

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DENIS JACQUES GABRIEL VONIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

AURELIEN PHILIPPE ELISABETH VERNEREY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1992

SYLVAIN NOEL CELINE SALOMON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1994

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ALL DU BOIS JOLI
Lieu-dit terrain: PATURE DESSUS
Localité terrain: GILLEY
Commune source: 25271
SIREN demandeur: 907945737
SIRET demandeur: 90794573700019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: GILLEY
Code postal demandeur: 25650
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 08/08/2024
Type de service public: Non rempli

Gilley, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 148 m²