Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Chantier commencé
04215114M0005
Transformation sans extension ni diminution de surface
Adresse
SAUVAGNEUX MORNAND EN FOREZ 42600
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
0 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
7.323 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2014
Autorisation
22/01/2015
Décision
22/01/2015
Début chantier
22/01/2015
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Mornand En Forez (42151)
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes (84)
- Code postal
- 42600
- Adresse
- SAUVAGNEUX MORNAND EN FOREZ 42600
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination principale
- Exploitation agricole ou forestière
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 350 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 350 m2 | 350 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 350 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 350 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 350 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2014
- Parcelle 1
- D 605
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- SAUVAGNEUX
- Localité terrain
- MORNAND EN FOREZ
- Commune source
- 42151
- Localité demandeur
- MORNAND
- Code postal demandeur
- 42600
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2015-03
- Prise en compte ouverture chantier
- 2015-09
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2015-09
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2014
- Date réelle d’autorisation
- 22/01/2015
- Date réelle d’ouverture chantier
- 22/01/2015
- Type de locaux transformés
- Industrie
- Type de service public
- Culture et loisir
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