Permis de construire Travaux terminés

02163823E0013

Transformation avec diminution de surface

Til-Chatel / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 15 RUE DE L'EGLISE TIL-CHATEL 21120

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

166 m²

Surface du terrain

791 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

15/02/2024

Décision

15/02/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

09/03/2026

Localisation

Commune: Til-Chatel (21638)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21120
Adresse: 15 RUE DE L'EGLISE TIL-CHATEL 21120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 166 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 166 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	184 m²
Locaux	350 m²	0 m²	166 m²	184 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	184 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CGM
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AE 421
Parcelle 2: AE 422
Parcelle 3: AE 424

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15
Voie terrain: RUE DE L'EGLISE
Localité terrain: TIL-CHATEL
Commune source: 21638
SIREN demandeur: 978230787
SIRET demandeur: 97823078700019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: TIL CHATEL
Code postal demandeur: 21120
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2024-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 15/02/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 09/03/2026
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Mis à jour ce mois-ci 04/10/2023