Permis de construire Travaux terminés

02151614M0001

Transformation avec diminution de surface

Quincerot / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DE LA SCIERIE QUINCEROT 21500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

58 m²

Surface démolie

496 m²

Surface du terrain

3.734 m²

Dates du dossier

Dépôt

18/05/2016

Autorisation

13/01/2015

Décision

13/01/2015

Début chantier

15/07/2015

Fin travaux

18/05/2016

Localisation

Commune: Quincerot (21516)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21500
Adresse: RUE DE LA SCIERIE QUINCEROT 21500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 496 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 248 m²
Commerce démoli: 248 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	358 m²	29 m²	248 m²	110 m²	110 m²
Commerce	358 m²	0 m²	248 m²	110 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	29 m²	0 m²	0 m²	110 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE QUINCEROT
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZC 88

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE QUINCEROT

SIREN 218903201

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA SCIERIE
Localité terrain: QUINCEROT
Commune source: 21516
SIREN demandeur: 218903201
SIRET demandeur: 21890320100018
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: QUINCEROT
Code postal demandeur: 21500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-03
Prise en compte ouverture chantier: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-10
Date réelle de dépôt: 18/05/2016
Date réelle d’autorisation: 13/01/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 15/07/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 18/05/2016
Type de locaux transformés: Bureaux
Type de service public: Culture et loisir

Logements : 1 Surface : 130 m²