Permis de construire Chantier commencé

01437424P0003

Extension de surface sans transformation

Les Loges / Calvados / Normandie

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Adresse LA DUCQUERIE LES LOGES 14240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

842 m²

Surface démolie

790 m²

Surface du terrain

128.415 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

10/03/2025

Décision

10/03/2025

Début chantier

15/09/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Loges (14374)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14240
Adresse: LA DUCQUERIE LES LOGES 14240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 790 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 395 m²
Agricole démoli: 395 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	6.051 m²	421 m²	395 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	6.051 m²	421 m²	395 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC JOUAN-BURES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZD 2
Parcelle 2: ZD 4
Parcelle 3: ZD 75

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC JOUAN-BURES

SIREN 422838433

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CECILIA BERENGERE STEPHANIE BURES

Gérant - né(e) en 1976

EMMANUEL JOUAN

Gérant - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA DUCQUERIE
Localité terrain: LES LOGES
Commune source: 14374
SIREN demandeur: 422838433
SIRET demandeur: 42283843300015
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: LES LOGES
Code postal demandeur: 14240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-10
Prise en compte ouverture chantier: 2025-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 10/03/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 15/09/2025
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 1.448 m²