Permis de construire Travaux terminés

01437417R0002

Nouvelle construction

Les Loges / Calvados / Normandie

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Adresse LA DUCQUERIE LES LOGES 14240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.512 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

43.281 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

27/06/2017

Décision

27/06/2017

Début chantier

15/01/2018

Fin travaux

28/05/2021

Localisation

Commune: Les Loges (14374)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14240
Adresse: LA DUCQUERIE LES LOGES 14240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.432 m²	1.256 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	3.432 m²	1.256 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC JOUAN-BURES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZD 75

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC JOUAN-BURES

SIREN 422838433

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CECILIA BERENGERE STEPHANIE BURES

Gérant - né(e) en 1976

EMMANUEL JOUAN

Gérant - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA DUCQUERIE
Localité terrain: LES LOGES
Commune source: 14374
SIREN demandeur: 422838433
SIRET demandeur: 42283843300015
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: LES LOGES
Code postal demandeur: 14240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-07
Prise en compte ouverture chantier: 2018-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 27/06/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 15/01/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 28/05/2021
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 620 m²