Declaration prealable Autorisé

0710472600005

Extension de surface sans transformation

Bourbon-Lancy / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 5 AVENUE EMILE ET CLAUDE PUZ BOURBON-LANCY 71140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

25 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.589 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2026

Autorisation

23/04/2026

Décision

23/04/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bourbon-Lancy (71047)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71140
Adresse: 5 AVENUE EMILE ET CLAUDE PUZ BOURBON-LANCY 71140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Autre résidence

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	25 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 2
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: D2 IMMOBILIER
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: AR 157

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5
Voie terrain: AVENUE EMILE ET CLAUDE PUZ
Localité terrain: BOURBON-LANCY
Commune source: 71047
SIREN demandeur: 913168290
SIRET demandeur: 91316829000017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BOURBON LANCY
Code postal demandeur: 71140
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2026
Date réelle d’autorisation: 23/04/2026
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

30/04/2026

0710472600017

Bourbon-Lancy, Saône-et-Loire

Bourbon-Lancy, Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 178 m²