Permis de construire Travaux terminés

02538012P0024

Nouvelle construction

Metabief / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 23 RUE DU VILLAGE METABIEF 25370

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.739 m²

Surface démolie

748 m²

Surface du terrain

2.865 m²

Dates du dossier

Dépôt

04/04/2016

Autorisation

18/04/2013

Décision

18/04/2013

Début chantier

02/12/2013

Fin travaux

04/04/2016

Localisation

Commune: Metabief (25380)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25370
Adresse: 23 RUE DU VILLAGE METABIEF 25370

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 748 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 327 m²
Locaux démolis: 421 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	327 m²	1.739 m²	327 m²	0 m²
Locaux	421 m²	0 m²	421 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 32
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 32
Démolis: 0
1 pièce créé: 4
2 pièces créés: 12
3 pièces créés: 16
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DU CARREFOUR
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AK 17

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DU CARREFOUR

SIREN 400727459

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JACKY HERBST

Gérant - né(e) en 1953

JEAN GEORGES LENTZ

Gérant - né(e) en 1949

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 23
Voie terrain: RUE DU VILLAGE
Localité terrain: METABIEF
Commune source: 25380
SIREN demandeur: 400727459
SIRET demandeur: 40072745900028
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAUSHEIM
Code postal demandeur: 68390
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2013-08
Prise en compte ouverture chantier: 2013-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-05
Date réelle de dépôt: 04/04/2016
Date réelle d’autorisation: 18/04/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 02/12/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 04/04/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 32
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/03/2013