Permis d amenager Travaux terminés

07612317B0001

Non renseigné

Bosc Guerard Saint Adrien / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse ROUTE D'ISNEAUVILLE BOSC VATTIER BOSC GUERARD SAINT ADRIEN 76710

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

8.476 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

25/07/2017

Décision

25/07/2017

Début chantier

15/12/2017

Fin travaux

09/04/2018

Localisation

Commune: Bosc Guerard Saint Adrien (76123)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76710
Adresse: ROUTE D'ISNEAUVILLE BOSC VATTIER BOSC GUERARD SAINT ADRIEN 76710

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MONCEAU TERRAIN A BATIR
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: C 463
Parcelle 2: C 464

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MONCEAU TERRAIN A BATIR

SIREN 751054420

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

352946651

SIREN 352946651

Commissaire aux comptes suppléant

CABINET ERIC DOUCHIN (CABINET ERIC DOUCHIN)

SIREN 449352921

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC JACQUES PIERRE DOUCHIN

Gérant - né(e) en 1979

MARINE SOPHIE GAËLLE VAN ROYE

Gérant - né(e) en 1990

Président de SAS

MONCEAU

SIREN 832526065

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK PROVOST

Commissaire aux comptes suppléant

ALEXANDRE GUILLAUME FRANCOIS CARRE

Président de SAS - né(e) en 1976

Commissaire aux comptes titulaire

440820132

SIREN 440820132

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE D'ISNEAUVILLE
Lieu-dit terrain: BOSC VATTIER
Localité terrain: BOSC GUERARD SAINT ADRIEN
Commune source: 76123
SIREN demandeur: 751054420
SIRET demandeur: 75105442000029
Code APE demandeur: 64.20Z
Localité demandeur: BOIS GUILLAUME
Code postal demandeur: 76230
Prise en compte autorisation: 2017-08
Prise en compte ouverture chantier: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 25/07/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 15/12/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 09/04/2018

Bosc-Guerard-Saint-Adrien, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 121 m²