Permis de construire Chantier commencé

0940671900013

Nouvelle construction

Saint Mande / Val-de-Marne / Île-de-France

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Adresse 4 RUE JOLLY SAINT MANDE 94160

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

81 m²

Surface démolie

36 m²

Surface du terrain

251 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

26/02/2020

Décision

26/02/2020

Début chantier

11/06/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Mande (94067)
Département: Val-de-Marne (94)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 94160
Adresse: 4 RUE JOLLY SAINT MANDE 94160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 36 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 36 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	36 m²	81 m²	36 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: G 178
Parcelle 2: G 180

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 4
Voie terrain: RUE JOLLY
Localité terrain: SAINT MANDE
Commune source: 94067
Localité demandeur: ORMESSON SUR MARNE
Code postal demandeur: 94490
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-08
Prise en compte ouverture chantier: 2021-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 26/02/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 11/06/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 02/12/2019

0940671900069

Saint Mande, Val-de-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 09/08/2019

0940671900040

Saint Mande, Val-de-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/04/2020

0940671900014

Saint Mande, Val-de-Marne

Nouvelle construction

Logements : 9 Surface : 749 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/09/2019

0940671900005

Saint Mande, Val-de-Marne

Extension de surface sans transformation

Logements : 2 Surface : 27 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/05/2020

0940671900011

Saint Mande, Val-de-Marne

Transformation avec diminution de surface

Logements : 11 Surface : 695 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/08/2020

0940671900012

Saint Mande, Val-de-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/04/2020

0940671900015

Saint Mande, Val-de-Marne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 164 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 08/03/2019

0940671900007

Saint Mande, Val-de-Marne

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 36 m²

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Logements : 4 Surface : 227 m²

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Logements : 1 Surface : 134 m²

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 110 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 30/10/2023

0940672300068

Saint Mande, Val-de-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²