Permis de construire Chantier commencé

05948616O0009

Nouvelle construction

Raches / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 340 RUE DE LA BRASSERIE LESPAG RACHES 59194

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

903 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.995 m²

Dates du dossier

Dépôt

02/05/2017

Autorisation

09/11/2016

Décision

09/11/2016

Début chantier

02/05/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Raches (59486)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59194
Adresse: 340 RUE DE LA BRASSERIE LESPAG RACHES 59194

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	903 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	773 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: A 3722
Parcelle 2: A 3723
Parcelle 3: A 3723

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 340
Voie terrain: RUE DE LA BRASSERIE LESPAG
Localité terrain: RACHES
Commune source: 59486
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-11
Prise en compte ouverture chantier: 2017-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-05
Date réelle de dépôt: 02/05/2017
Date réelle d’autorisation: 09/11/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 02/05/2017
Type de service public: Non rempli

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Declaration prealable Décision du 14/02/2017