Permis de construire Travaux terminés

02517615P0001

Extension de surface sans transformation

Courvieres / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LD CHAMPS L EPINE COURVIERES 25560

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

220 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

72.730 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

08/06/2015

Décision

08/06/2015

Début chantier

01/07/2015

Fin travaux

03/02/2016

Localisation

Commune: Courvieres (25176)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25560
Adresse: LD CHAMPS L EPINE COURVIERES 25560

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	675 m²	110 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	675 m²	110 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE L HORIZON
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZH 1

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LD CHAMPS L EPINE
Localité terrain: COURVIERES
Commune source: 25176
SIREN demandeur: 315635680
SIRET demandeur: 31563568000012
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: COURVIERES
Code postal demandeur: 25560
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-06
Prise en compte ouverture chantier: 2016-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 08/06/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/07/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 03/02/2016
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/06/2015

02517615P0002

Courvieres, Doubs

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Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 134 m²