Permis de construire Travaux terminés

07144420E0001

Non renseigné

Saint-Loup-De-Varennes / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DE VARENNES - LE MEIX SAINT-LOUP-DE-VARENNES 71240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

9.558 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

22/06/2020

Décision

22/06/2020

Début chantier

05/10/2021

Fin travaux

23/12/2021

Localisation

Commune: Saint-Loup-De-Varennes (71444)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71240
Adresse: RUE DE VARENNES - LE MEIX SAINT-LOUP-DE-VARENNES 71240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TERRES DE BOURGOGNE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AE 162
Parcelle 2: AE 161

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TERRES DE BOURGOGNE

SIREN 478885650

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD PASCAL BENOIT

Gérant - né(e) en 1974

JEAN-PIERRE PERRIN

Gérant - né(e) en 1946

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE VARENNES - LE MEIX
Localité terrain: SAINT-LOUP-DE-VARENNES
Commune source: 71444
SIREN demandeur: 478885650
SIRET demandeur: 47888565000026
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: CHALON-SUR-SAONE
Code postal demandeur: 71100
Prise en compte autorisation: 2020-07
Prise en compte ouverture chantier: 2021-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 22/06/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 05/10/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 23/12/2021

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 113 m²