Permis de construire Chantier commencé

02123112R0280

Nouvelle construction

Dijon / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 20 RUE DES SAUNIERES DIJON 21000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.131 m²

Surface démolie

178 m²

Surface du terrain

1.078 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

14/03/2013

Décision

14/03/2013

Début chantier

14/04/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Dijon (21231)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21000
Adresse: 20 RUE DES SAUNIERES DIJON 21000

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 178 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 178 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	178 m²	1.131 m²	178 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 19
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 19
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 10
3 pièces créés: 9
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV EN APARTE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: HM 396
Parcelle 2: HM 477

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EN APARTE

SIREN 798233102

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVE FRANCOIS HUOT-MARCHAND

Gérant - né(e) en 1958

Associé indéfiniment responsable

537482044

SIREN 537482044

Associé indéfiniment responsable

B.V.M. PROMOTION

SIREN 490961869

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVE FRANCOIS HUOT-MARCHAND

Président de SAS - né(e) en 1958

Commissaire aux comptes titulaire

816580146

SIREN 816580146

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 20
Voie terrain: RUE DES SAUNIERES
Localité terrain: DIJON
Commune source: 21231
SIREN demandeur: 798233102
SIRET demandeur: 79823310200010
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: DIJON
Code postal demandeur: 21000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-03
Prise en compte ouverture chantier: 2015-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 14/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 14/04/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 19
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dijon, Côte-d'Or

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 58 m²