Permis de construire Chantier commencé

08302314O0108

Nouvelle construction

Brignoles / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse REBARBERY BRIGNOLES 83170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.254 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

505.200 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

26/01/2015

Décision

26/01/2015

Début chantier

28/12/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brignoles (83023)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83170
Adresse: REBARBERY BRIGNOLES 83170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	627 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	627 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA CLOS DES VIGNES
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: BL 1
Parcelle 2: BL 2
Parcelle 3: BL 3

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA CLOS DES VIGNES

SIREN 443742283

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK DEVEAUX

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

LAURENCE JEANNE HUGUETTE BERLEMONT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: REBARBERY
Localité terrain: BRIGNOLES
Commune source: 83023
SIREN demandeur: 443742283
SIRET demandeur: 44374228300015
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: SAINT TROPEZ
Code postal demandeur: 83990
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-01
Prise en compte ouverture chantier: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 26/01/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 28/12/2017
Type de service public: Non rempli

Brignoles, Var

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 0 m²