Permis de construire Travaux terminés

08302314O0110

Nouvelle construction

Brignoles / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse RD7 - ROUTE DE MARSEILLE BRIGNOLES 83170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.088 m²

Surface démolie

304 m²

Surface du terrain

1.768 m²

Dates du dossier

Dépôt

08/10/2018

Autorisation

17/02/2015

Décision

17/02/2015

Début chantier

04/06/2015

Fin travaux

08/10/2018

Localisation

Commune: Brignoles (83023)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83170
Adresse: RD7 - ROUTE DE MARSEILLE BRIGNOLES 83170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 304 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 304 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	304 m²	0 m²	304 m²
Locaux	0 m²	544 m²	0 m²
Commerce	0 m²	544 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI BALCLOT
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AM 196
Parcelle 2: AM 197

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI BALCLOT

SIREN 803677483

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CEDRIC JEAN CLOTILDE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

MARTINE GINETTE BALDELLI (BULLE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1953

SANDRA CATHY BALDELLI

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

ALEXANDRE HECTOR CLOTILDE

Gérant - né(e) en 1979

OLIVIER MICHEL BALDELLI

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

Associé indéfiniment responsable

ACT INVEST

SIREN 827625369

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE HECTOR JACQUES CLOTILDE

Gérant - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RD7 - ROUTE DE MARSEILLE
Localité terrain: BRIGNOLES
Commune source: 83023
SIREN demandeur: 803677483
SIRET demandeur: 80367748300015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BRIGNOLES
Code postal demandeur: 83170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-02
Prise en compte ouverture chantier: 2015-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 08/10/2018
Date réelle d’autorisation: 17/02/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 04/06/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 08/10/2018
Type de service public: Non rempli

Brignoles, Var

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 0 m²