Permis de construire Travaux terminés

0311572200052

Extension de surface sans transformation

Cugnaux / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse 34 PLACE DE L'EGLISE CUGNAUX 31270

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

29 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

593 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

25/01/2023

Décision

25/01/2023

Début chantier

25/08/2023

Fin travaux

05/05/2025

Localisation

Commune: Cugnaux (31157)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31270
Adresse: 34 PLACE DE L'EGLISE CUGNAUX 31270

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	29 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: BP 469
Parcelle 2: BP 668

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 34
Voie terrain: PLACE DE L'EGLISE
Localité terrain: CUGNAUX
Commune source: 31157
Localité demandeur: TOULOUSE
Code postal demandeur: 31400
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2023-01
Prise en compte ouverture chantier: 2023-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 25/01/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 25/08/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 05/05/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/02/2023