Permis de construire Autorisé

02544723V0001

Nouvelle construction

Passonfontaine / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse CHAMPS GUYOT PASSONFONTAINE 25690

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.588 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

26.998 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

06/01/2024

Décision

06/01/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Passonfontaine (25447)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25690
Adresse: CHAMPS GUYOT PASSONFONTAINE 25690

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.588 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.588 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES CHAMPS GUYOT
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: A 324
Parcelle 2: A 326

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES CHAMPS GUYOT

SIREN 329971162

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL SIMON PIERRE BOLE

Gérant - né(e) en 1994

BEATRICE ANNIE RAYMONDE BARTHOD MALAT

Gérant - né(e) en 1971

MARIAN ALEXANDRE PATRICIA BOLE

Gérant - né(e) en 2001

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: CHAMPS GUYOT
Localité terrain: PASSONFONTAINE
Commune source: 25447
SIREN demandeur: 329971162
SIRET demandeur: 32997116200014
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: PASSONFONTAINE
Code postal demandeur: 25690
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 06/01/2024
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 176 m²