Logements créés
2
Permis de construire
Travaux terminés
0091201500003
Diminution de surface sans transformation
Adresse
TANE FABAS 09230
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
0 m2
Surface démolie
83 m2
Surface du terrain
144 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2015
Autorisation
11/03/2016
Décision
11/03/2016
Début chantier
16/03/2016
Fin travaux
23/05/2017
Localisation
- Commune
- Fabas (09120)
- Département
- Ariège (09)
- Région
- Occitanie (76)
- Code postal
- 09230
- Adresse
- TANE FABAS 09230
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination principale
- Habitation / logements
- Utilisation prévue
- Location
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Plusieurs logements individuels
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 83 m2
- Logements démolis
- 0
- Locaux démolis
- 83 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 83 m2 | 0 m2 | 83 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 2
- Individuels créés
- 2
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 2
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2015
- Parcelle 1
- C 718
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Lieu-dit terrain
- TANE
- Localité terrain
- FABAS
- Commune source
- 09120
- Localité demandeur
- FABAS
- Code postal demandeur
- 09230
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2016-03
- Prise en compte ouverture chantier
- 2016-03
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2017-07
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2015
- Date réelle d’autorisation
- 11/03/2016
- Date réelle d’ouverture chantier
- 16/03/2016
- Date réelle d’achèvement travaux
- 23/05/2017
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 2
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
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