Permis de construire Autorisé

03429820Z0014

Extension de surface sans transformation

Sauvian / Hérault / Occitanie

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Adresse 8 ROUTE DE BEZIERS SAUVIAN 34410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.704 m²

Surface démolie

67 m²

Surface du terrain

15.745 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

07/05/2021

Décision

07/05/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sauvian (34298)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34410
Adresse: 8 ROUTE DE BEZIERS SAUVIAN 34410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 67 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 67 m²
Agricole démoli: 67 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	888 m²	1.704 m²	67 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	888 m²	1.704 m²	67 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES VIGNOBLES DE LA MEDITERRANEE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AS 99
Parcelle 2: AS 98

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES VIGNOBLES DE LA MEDITERRANEE

SIREN 839090289

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YANNICK PONS

Gérant - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: ROUTE DE BEZIERS
Localité terrain: SAUVIAN
Commune source: 34298
SIREN demandeur: 839090289
SIRET demandeur: 83909028900035
Code APE demandeur: 01.21Z
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 07/05/2021
Type de service public: Non rempli

Sauvian, Hérault

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 17 m²