Permis de construire Chantier commencé

07407319B0012

Extension de surface sans transformation

Chevenoz / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE CHEF LIEU CHEVENOZ 74500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

100 m²

Surface démolie

1 m²

Surface du terrain

6.152 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

10/02/2020

Décision

10/02/2020

Début chantier

01/12/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chevenoz (74073)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74500
Adresse: LE CHEF LIEU CHEVENOZ 74500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1 m²
Service public démoli: 1 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	141 m²	0 m²	0 m²
Locaux	347 m²	100 m²	1 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	347 m²	100 m²	1 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: A 1505
Parcelle 2: A 1510
Parcelle 3: A 2611

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE CHEF LIEU
Localité terrain: CHEVENOZ
Commune source: 74073
Localité demandeur: CHEVENOZ
Code postal demandeur: 74500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-02
Prise en compte ouverture chantier: 2021-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 10/02/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 01/12/2020
Type de service public: Enseignement et recherche

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