Permis de construire Autorisé

07407320B0009

Extension de surface sans transformation

Chevenoz / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE PLAN DE CHEVENOZ CHEVENOZ 74500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.307 m²

Surface démolie

351 m²

Surface du terrain

3.995 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

09/10/2020

Décision

09/10/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chevenoz (74073)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74500
Adresse: LE PLAN DE CHEVENOZ CHEVENOZ 74500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 351 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 351 m²
Agricole démoli: 351 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	558 m²	1.307 m²	351 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	558 m²	1.307 m²	351 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: A 1952
Parcelle 2: A 1953
Parcelle 3: A 1954

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE PLAN DE CHEVENOZ
Localité terrain: CHEVENOZ
Commune source: 74073
Localité demandeur: VACHERESSE
Code postal demandeur: 74360
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 09/10/2020
Type de service public: Non rempli

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