Permis de construire Travaux terminés

06339313T0015

Diminution de surface sans transformation

Saint-Remy-Sur-Durolle / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LES PRADES SAINT-REMY-SUR-DUROLLE 63550

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.474 m²

Surface démolie

4.586 m²

Surface du terrain

6.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

31/10/2015

Autorisation

24/01/2014

Décision

24/01/2014

Début chantier

05/11/2014

Fin travaux

31/10/2015

Localisation

Commune: Saint-Remy-Sur-Durolle (63393)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63550
Adresse: LES PRADES SAINT-REMY-SUR-DUROLLE 63550

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 4.586 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 3.822 m²
Locaux démolis: 382 m²
Commerce démoli: 382 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	4.257 m²	3.710 m²	3.822 m²
Locaux	382 m²	382 m²	382 m²
Commerce	382 m²	0 m²	382 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	382 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE SAINT REMY SUR DUROLLE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AE 41
Parcelle 2: AE 8

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE SAINT REMY SUR DUROLLE

SIREN 216303933

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES PRADES
Localité terrain: SAINT-REMY-SUR-DUROLLE
Commune source: 63393
SIREN demandeur: 216303933
SIRET demandeur: 21630393300016
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SAINT-REMY-SUR-DUROLLE
Code postal demandeur: 63550
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-02
Prise en compte ouverture chantier: 2014-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-05
Date réelle de dépôt: 31/10/2015
Date réelle d’autorisation: 24/01/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 05/11/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 31/10/2015
Type de service public: Ouvrage spécial

Saint-Remy-Sur-Durolle, Puy-de-Dôme

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 71 m²