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Permis de construire Travaux terminés

0760411600002

Nouvelle construction

Autretot / Seine-Maritime / Normandie
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Adresse SENTIER DE LE FOYER AUTRETOT 76190
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Logements créés

1

Logements démolis

0

Surface créée

179 m2

Surface démolie

0 m2

Surface du terrain

2.716 m2

Dates du dossier

Dépôt

06/11/2018

Autorisation

02/06/2017

Décision

02/06/2017

Début chantier

02/06/2017

Fin travaux

06/11/2018

Localisation

Commune
Autretot (76041)
Département
Seine-Maritime (76)
Région
Normandie (28)
Code postal
76190
Adresse
SENTIER DE LE FOYER AUTRETOT 76190

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source
Permis de construire
Statut du dossier
Travaux terminés
Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination principale
Habitation / logements
Utilisation prévue
Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle
Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés
Un logement individuel
Résidence
Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination Avant Créée Démolie Transformée Issue de transformation
Habitation 0 m2 179 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Locaux 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Commerce - - - 0 m2 -
Agricole - - - 0 m2 -
Autres - - - 0 m2 -
Service public - - - 0 m2 -

Logements

Total créés
1
Individuels créés
1
Collectifs créés
0
Démolis
0
1 pièce créé
0
2 pièces créés
0
3 pièces créés
0
4 pièces créés
0
5 pièces créés
0
6 pièces et plus créés
0
Logements sociaux
0
Accession sociale hors PTZ
0
Logements PTZ
0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur
Non renseigné
Code juridique demandeur
Non renseigné
Type demandeur
Non renseigné
Année de dépôt
2016
Parcelle 1
ZE 19

Interventions déclarées

Extension
Non
Surélévation
Non
Niveau supplémentaire
Non
Garage
Non
Piscine
Non
Véranda
Non
Abri de jardin
Non
Autre annexe
Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier
Travaux terminés
Type source
Permis de construire
Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Zone opérationnelle
Hors zone ou non renseigné
Jeu de données
data.gouv.fr
Ressource
65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain
SENTIER DE LE FOYER
Localité terrain
AUTRETOT
Commune source
76041
Localité demandeur
AUTRETOT
Code postal demandeur
76190
Nombre de niveaux maximum
0
Prise en compte autorisation
2017-06
Prise en compte ouverture chantier
2017-06
Dernière mise à jour Sitadel
2020-09
Date réelle de dépôt
06/11/2018
Date réelle d’autorisation
02/06/2017
Date réelle d’ouverture chantier
02/06/2017
Date réelle d’achèvement travaux
06/11/2018
Résidence principale ou secondaire
Non rempli
Nombre de logements en résidence
0
Nombre de logements individuels purs
1
Nombre de logements individuels groupés
0
Nombre de logements collectifs hors résidence
0
Type d’annexe
Pas d’annexe

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