Logements créés
1
Declaration prealable
Autorisé
07111818E0059
Transformation sans extension ni diminution de surface
Adresse
Z.I DE LA GARENNE CHATENOY-LE-ROYAL 71880
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
0 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
2.500 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2018
Autorisation
02/11/2018
Décision
02/11/2018
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Chatenoy-Le-Royal (71118)
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 71880
- Adresse
- Z.I DE LA GARENNE CHATENOY-LE-ROYAL 71880
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Non renseigné ou autre utilisation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Un logement individuel
- Type de transformation
- Transformation de locaux en logements
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 190 m2 |
| Locaux | 190 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 190 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 190 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 1
- Individuels créés
- 1
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- HEGELMANN
- Code juridique demandeur
- 6540
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2018
- Parcelle 1
- AX 74
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ANTON HEGELMANN
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983
SIEGFRIED HEGELMANN
Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
RAOUL POINSIGNON
Directeur Général - né(e) en 1960
VINCENT KOLB
Directeur Général - né(e) en 1983
GERARD STRASSER
Président de SAS - né(e) en 1967
Commissaire aux comptes titulaire
COMPAGNIE FRANCAISE DE CONTROLE ET D'EXPERTISE C.F.C.E. (CFCE)
SIREN 602006116
Personnes physiques identifiées dans cette branche
HERVE TANGUY
Directeur Général - né(e) en 1971
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- Z.I DE LA GARENNE
- Localité terrain
- CHATENOY-LE-ROYAL
- Commune source
- 71118
- SIREN demandeur
- 834881955
- Code APE demandeur
- 68.20B
- Localité demandeur
- CHATENOY LE ROYAL
- Code postal demandeur
- 71880
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2018-11
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2018-11
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2018
- Date réelle d’autorisation
- 02/11/2018
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 1
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type de locaux transformés
- Hébergement hôtelier
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07111818E0060
Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07111818E0033
Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 211 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07111818E0032
Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 149 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07111818E0031
Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 114 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07111818E0029
Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 143 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07111818E0024
Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 143 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07111818E0027
Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 103 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07111818E0023
Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 110 m2
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07111826E0008
Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 113 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07111826E0001
Châtenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 126 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07111825E0018
Châtenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 170 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07111825E0012
Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07111825E0015
Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07111825E0006
Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire
Extension de surface sans transformation
Logements : 3
Surface : 105 m2