Permis de construire Chantier commencé

01470818R0004

Nouvelle construction

Tracy-Bocage / Calvados / Normandie

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Adresse 2 LE MESNIL TRACY-BOCAGE 14310

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

814 m²

Surface démolie

300 m²

Surface du terrain

140.422 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

18/09/2018

Décision

18/09/2018

Début chantier

20/03/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Tracy-Bocage (14708)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14310
Adresse: 2 LE MESNIL TRACY-BOCAGE 14310

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 300 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 150 m²
Agricole démoli: 150 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	150 m²	407 m²	150 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	150 m²	407 m²	150 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MASSON
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZD 75P
Parcelle 2: ZD 76P
Parcelle 3: ZD 23P

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MASSON

SIREN 529585671

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MONIQUE MARIE-LOUISE FRANCOISE MASSON (LUBIN)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

CHRISTOPHE MICHEL ALEXANDRE MASSON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: 2 LE MESNIL
Localité terrain: TRACY-BOCAGE
Commune source: 14708
SIREN demandeur: 529585671
SIRET demandeur: 52958567100017
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: TRACY-BOCAGE
Code postal demandeur: 14310
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-10
Prise en compte ouverture chantier: 2019-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 18/09/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 20/03/2019
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 85 m²