Permis de construire Chantier commencé

02556416C0001

Extension de surface sans transformation

Torpes / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DE LA TUILERIE LONGUES ROYES ET GRANDE CO TORPES 25320

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

279 m²

Surface démolie

168 m²

Surface du terrain

29.797 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

23/06/2016

Décision

23/06/2016

Début chantier

24/11/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Torpes (25564)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25320
Adresse: RUE DE LA TUILERIE LONGUES ROYES ET GRANDE CO TORPES 25320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 168 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 168 m²
Agricole démoli: 168 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	3.868 m²	279 m²	168 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	3.868 m²	279 m²	168 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DE LA PIROULETTE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZB 15
Parcelle 2: ZB 31
Parcelle 3: ZB 32

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DE LA PIROULETTE

SIREN 778352302

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK GEISTEL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA TUILERIE
Lieu-dit terrain: LONGUES ROYES ET GRANDE CO
Localité terrain: TORPES
Commune source: 25564
SIREN demandeur: 778352302
SIRET demandeur: 77835230200013
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: TORPES
Code postal demandeur: 25320
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-10
Prise en compte ouverture chantier: 2017-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 23/06/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 24/11/2017
Type de service public: Non rempli

Torpes, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 115 m²