Permis de construire Travaux terminés

04418212D1105

Nouvelle construction

Saint-Michel-Chef-Chef / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse L'ECQUEMARDIERE SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF 44730

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

671 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.015 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

07/05/2013

Décision

07/05/2013

Début chantier

02/07/2013

Fin travaux

02/07/2014

Localisation

Commune: Saint-Michel-Chef-Chef (44182)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44730
Adresse: L'ECQUEMARDIERE SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF 44730

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	600 m²	671 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	600 m²	671 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AP 311

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: L'ECQUEMARDIERE
Localité terrain: SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF
Commune source: 44182
Localité demandeur: SAINT MICHEL CHEF CHEF
Code postal demandeur: 44730
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-05
Prise en compte ouverture chantier: 2013-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 07/05/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 02/07/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 02/07/2014
Type de service public: Non rempli

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