Permis de construire Chantier commencé

03919823D0080

Nouvelle construction

Dole / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 345 AV MARECHAL JUIN DOLE 39100

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.500 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.219 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

22/04/2024

Décision

22/04/2024

Début chantier

23/06/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Dole (39198)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39100
Adresse: 345 AV MARECHAL JUIN DOLE 39100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Résidence: Résidence pour personnes âgées

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.398 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	102 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 0
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 17
3 pièces créés: 5
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 23
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FRANCE BEGUINAGES
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: CP 104
Parcelle 2: CP 576
Parcelle 3: CP 578

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FRANCE BEGUINAGES

SIREN 840248777

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

450612767

SIREN 450612767

Directeur Général

450949896

SIREN 450949896

Commissaire aux comptes titulaire

481701647

SIREN 481701647

Directeur Général

753953314

SIREN 753953314

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 345
Voie terrain: AV MARECHAL JUIN
Localité terrain: DOLE
Commune source: 39198
SIREN demandeur: 840248777
SIRET demandeur: 84024877700020
Code APE demandeur: 87.30A
Localité demandeur: PERPIGNAN
Code postal demandeur: 66100
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2024-04
Prise en compte ouverture chantier: 2025-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 22/04/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 23/06/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dole, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 113 m²