Permis de construire Travaux terminés

02562015R0002

Nouvelle construction

Ville-Du-Pont / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse 3B COMBE BENOIT VILLE-DU-PONT 25650

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.016 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

32.401 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

27/01/2016

Décision

27/01/2016

Début chantier

25/06/2016

Fin travaux

01/12/2016

Localisation

Commune: Ville-Du-Pont (25620)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25650
Adresse: 3B COMBE BENOIT VILLE-DU-PONT 25650

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.234 m²	1.008 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.234 m²	1.008 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE LA COMBE BENOIT
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: B 930
Parcelle 2: B 908
Parcelle 3: B 904

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE LA COMBE BENOIT

SIREN 442546727

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SAMUEL YVES ANDRE VIENNET

Gérant - né(e) en 1977

XAVIER ALFRED BERNARD VIENNET

Gérant - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3B
Lieu-dit terrain: COMBE BENOIT
Localité terrain: VILLE-DU-PONT
Commune source: 25620
SIREN demandeur: 442546727
SIRET demandeur: 44254672700011
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: VILLE-DU-PONT
Code postal demandeur: 25650
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-02
Prise en compte ouverture chantier: 2016-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 27/01/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 25/06/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 01/12/2016
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 169 m²