Permis de construire Travaux terminés

0382262110002

Nouvelle construction

Mens / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 462 RUE DES TERRES DU RUISSEAU MENS 38710

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

211 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.016 m²

Dates du dossier

Dépôt

31/12/2021

Autorisation

02/03/2021

Décision

02/03/2021

Début chantier

02/07/2021

Fin travaux

31/12/2021

Localisation

Commune: Mens (38226)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38710
Adresse: 462 RUE DES TERRES DU RUISSEAU MENS 38710

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	136 m²	0 m²
Locaux	553 m²	211 m²
Commerce	383 m²	211 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AH 50

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 462
Voie terrain: RUE DES TERRES DU RUISSEAU
Localité terrain: MENS
Commune source: 38226
Localité demandeur: MENS
Code postal demandeur: 38710
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-03
Prise en compte ouverture chantier: 2021-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-06
Date réelle de dépôt: 31/12/2021
Date réelle d’autorisation: 02/03/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 02/07/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 31/12/2021
Type de service public: Non rempli

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