Permis de construire Chantier commencé

05456317T0008

Extension de surface sans transformation

Vezelise / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse CHEMIN RURAL DU HAUT DE BA VEZELISE 54330

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.230 m²

Surface démolie

922 m²

Surface du terrain

10.739 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

06/03/2018

Décision

06/03/2018

Début chantier

04/11/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vezelise (54563)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54330
Adresse: CHEMIN RURAL DU HAUT DE BA VEZELISE 54330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 922 m²
Logements démolis: 3
Habitation démolie: 263 m²
Locaux démolis: 659 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	263 m²	228 m²	263 m²	0 m²
Locaux	3.723 m²	2.002 m²	659 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 3
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE
Code juridique demandeur: 7220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZE 234
Parcelle 2: ZE 235
Parcelle 3: ZE 236

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE

SIREN 225400019

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN RURAL DU HAUT DE BA
Localité terrain: VEZELISE
Commune source: 54563
SIREN demandeur: 225400019
SIRET demandeur: 22540001900785
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: NANCY CEDEX
Code postal demandeur: 54035
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-03
Prise en compte ouverture chantier: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 06/03/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 04/11/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : - Surface : -