Permis de construire Autorisé

05456317T0002

Non renseigné

Vezelise / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse 22 RUE MARECHAL FOCH VEZELISE 54330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

297 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

01/03/2018

Décision

01/03/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vezelise (54563)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54330
Adresse: 22 RUE MARECHAL FOCH VEZELISE 54330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SICA EST ALI BIO
Code juridique demandeur: 5532
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AD 2
Parcelle 2: AD 64
Parcelle 3: AD 65

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SICA EST ALI BIO

SIREN 751910837

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE HENRY

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Administrateur

305362170

SIREN 305362170

Administrateur

383927969

SIREN 383927969

Administrateur

439450115

SIREN 439450115

Administrateur

503705295

SIREN 503705295

Administrateur

533997169

SIREN 533997169

Administrateur

776218190

SIREN 776218190

Administrateur

783470305

SIREN 783470305

Administrateur

783471337

SIREN 783471337

Commissaire aux comptes titulaire

AGRO REVISION

SIREN 401178983

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHEKIB KLAI

Administrateur - né(e) en 1980

FRANCOISE JACQUET

Administrateur - né(e) en 1953

MARTINE CATHERINE GILLET (TESSIER)

Administrateur - né(e) en 1962

MURIEL ROCES

Administrateur - né(e) en 1971

ANNE GUALA

Autre - né(e) en 1967

MARCEL GARNARAT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1953

Commissaire aux comptes titulaire

ETC AUDIT

SIREN 493539944

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTELLE NICOLAS

Gérant - né(e) en 1975

CLAUDE PIERRE YVES BOULIC

Gérant - né(e) en 1967

FREDERIC RAYMOND RENE VAUTRIN

Gérant - né(e) en 1967

LAETITIA AGNES VIRGINIE COURVOISIER

Gérant - né(e) en 1980

LIONEL LOUIS LEBLANC

Gérant - né(e) en 1971

MARIA-HELENA SOPHIE GONCALVES (MATEOS)

Gérant - né(e) en 1975

SANDRA FAORO

Gérant - né(e) en 1972

STEPHANE PATRICE DELZAIVE

Gérant - né(e) en 1974

THIERRY PIERRE RENE BISSERON

Gérant - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes suppléant

CCAOF AUDIT (CCAOF AUDIT) (CCAOF AUDIT)

SIREN 511644635

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEROME PAPIN

Président de SAS - né(e) en 1971

Administrateur

COMPTOIR AGRICOLE ACHAT VENTE

SIREN 775640865

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL PORTEFAIX

Commissaire aux comptes suppléant

DENIS FEND

Directeur Général - né(e) en 1970

MARC BELLEIL

Membre - né(e) en 1967

MARC MOSER

Président du conseil d'administration - né(e) en 1964

Administrateur

411226988

SIREN 411226988

Société liée

902967082

SIREN 902967082

Administrateur

849903489

SIREN 849903489

Administrateur

519955157

SIREN 519955157

Administrateur

494291784

SIREN 494291784

Administrateur

444341374

SIREN 444341374

Vice-Président

431321058

SIREN 431321058

Administrateur

419865050

SIREN 419865050

Administrateur

418628566

SIREN 418628566

Administrateur

385208558

SIREN 385208558

Administrateur

385197215

SIREN 385197215

Administrateur

380709378

SIREN 380709378

Administrateur

COOPERATIVE AGRICOLE LORRAINE (CAL)

SIREN 775614837

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CYRILLE CHARLES LEON GENTILHOMME

Administrateur - né(e) en 1969

DANIEL HANRIOT

Administrateur - né(e) en 1956

JULIEN GROSSE

Administrateur - né(e) en 1992

PHILIPPE HENNEBERT

Administrateur - né(e) en 1959

DIDIER LEMARQUIS

Autre - né(e) en 1964

PIERRE-YVES SIMONIN

Autre - né(e) en 1977

PIERRE-ANTOINE FERRU

Directeur Général - né(e) en 1970

Société liée

323873448

SIREN 323873448

Administrateur

325206449

SIREN 325206449

Administrateur

328543244

SIREN 328543244

Administrateur

329326078

SIREN 329326078

Administrateur

329991004

SIREN 329991004

Administrateur

319598983

SIREN 319598983

Administrateur

391370517

SIREN 391370517

Administrateur

409077476

SIREN 409077476

Administrateur

411405764

SIREN 411405764

Commissaire aux comptes suppléant

AGRO REVISION

SIREN 401178983

Administrateur

GAEC DE BARBEZIEUX

SIREN 409077310

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO ANDRE GEORGES COLIN

Gérant - né(e) en 1969

DAMIEN CHARLES COLIN

Gérant - né(e) en 1986

JEAN-CHARLES YVON COLIN

Gérant - né(e) en 1989

XAVIER JOSEPH COLIN

Gérant - né(e) en 1971

Administrateur

GAEC DE LA BONNE FRANQUETTE

SIREN 440997856

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CINDY CAROLINE SUZANNE SAUNIER (COLNET)

Gérant - né(e) en 1982

CYRIL PASCAL SAUNIER

Gérant - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 22
Voie terrain: RUE MARECHAL FOCH
Localité terrain: VEZELISE
Commune source: 54563
SIREN demandeur: 751910837
SIRET demandeur: 75191083700010
Code APE demandeur: 10.91Z
Localité demandeur: ROVILLE DEVANT BAYON
Code postal demandeur: 54290
Prise en compte autorisation: 2018-03
Dernière mise à jour Sitadel: 201803
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 01/03/2018

Logements : 1 Surface : 94 m²