Permis de construire Autorisé

04308921P0002

Non renseigné

Espaly Saint-Marcel / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 36 CHEMIN CHARLES VII ESPALY SAINT-MARCEL 43000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

728 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

31/05/2021

Décision

31/05/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Espaly Saint-Marcel (43089)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 43000
Adresse: 36 CHEMIN CHARLES VII ESPALY SAINT-MARCEL 43000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AL 64

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 36
Voie terrain: CHEMIN CHARLES VII
Localité terrain: ESPALY SAINT-MARCEL
Commune source: 43089
Localité demandeur: ESPALY SAINT-MARCEL
Code postal demandeur: 43000
Prise en compte autorisation: 2021-06
Dernière mise à jour Sitadel: 202106
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 31/05/2021

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