Permis de construire Travaux terminés

00116614V0029

Nouvelle construction

Frans / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LOTIS LES TERRASSES DE TERNAND BOIS DE TERNAND FRANS 01480

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

93 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

320 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

19/08/2014

Décision

19/08/2014

Début chantier

19/11/2014

Fin travaux

19/06/2015

Localisation

Commune: Frans (01166)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01480
Adresse: LOTIS LES TERRASSES DE TERNAND BOIS DE TERNAND FRANS 01480

Carte

Centre communal

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Lotissement
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	93 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AA 198

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Lotissement
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOTIS LES TERRASSES DE TERNAND
Lieu-dit terrain: BOIS DE TERNAND
Localité terrain: FRANS
Commune source: 01166
Localité demandeur: VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE
Code postal demandeur: 69400
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2015-07
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 19/08/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 19/11/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 19/06/2015
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/01/2015