Permis de construire Chantier commencé

02150613B0006

Nouvelle construction

Premeaux-Prissey / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DE LA MALADIERE PREMEAUX-PRISSEY 21700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

494 m²

Surface démolie

40 m²

Surface du terrain

812 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

01/07/2013

Décision

01/07/2013

Début chantier

08/11/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Premeaux-Prissey (21506)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21700
Adresse: RUE DE LA MALADIERE PREMEAUX-PRISSEY 21700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 40 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 20 m²
Agricole démoli: 20 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	20 m²	247 m²	20 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	20 m²	247 m²	20 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCE MICHELE ET PATRICE RION
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AL 222

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCE MICHELE ET PATRICE RION

SIREN 378150411

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHELE MARIE RION (BILLET)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1954

PATRICE MARCEL RAYMOND RION (RION)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

MAXIME PIERRE RION (RION)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA MALADIERE
Localité terrain: PREMEAUX-PRISSEY
Commune source: 21506
SIREN demandeur: 378150411
SIRET demandeur: 37815041100023
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: PREMEAUX-PRISSEY
Code postal demandeur: 21700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-07
Prise en compte ouverture chantier: 2013-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 01/07/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 08/11/2013
Type de service public: Non rempli

Talant, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 92 m²