Permis de demolir Autorisé

02119113D0001

Non renseigné

Corcelles-Les-Cîteaux / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 14 RUE DES CHENES CORCELLES-LES-CÎTEAUX 21910

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

24/07/2013

Décision

24/07/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Corcelles-Les-Cîteaux (21191)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21910
Adresse: 14 RUE DES CHENES CORCELLES-LES-CÎTEAUX 21910

Carte

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AC 76

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: RUE DES CHENES
Localité terrain: CORCELLES-LES-CÎTEAUX
Commune source: 21191
Localité demandeur: CORCELLES-LES-CITEAUX
Code postal demandeur: 21910
Prise en compte autorisation: 2013-07
Dernière mise à jour Sitadel: 201307
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 24/07/2013

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