Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Chantier commencé
03920018J0001
Nouvelle construction
Adresse
EN CHARAMANDE DOMPIERRE-SUR-MONT 39270
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
1.120 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
91.802 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2018
Autorisation
11/04/2018
Décision
11/04/2018
Début chantier
01/10/2018
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Dompierre-Sur-Mont (39200)
- Département
- Jura (39)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 39270
- Adresse
- EN CHARAMANDE DOMPIERRE-SUR-MONT 39270
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Exploitation agricole ou forestière
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 1.120 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 1.120 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2018
- Parcelle 1
- ZD 88
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- EN CHARAMANDE
- Localité terrain
- DOMPIERRE-SUR-MONT
- Commune source
- 39200
- Localité demandeur
- DOMPIERRE-SUR-MONT
- Code postal demandeur
- 39270
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2018-04
- Prise en compte ouverture chantier
- 2018-10
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2018-10
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2018
- Date réelle d’autorisation
- 11/04/2018
- Date réelle d’ouverture chantier
- 01/10/2018
- Type de service public
- Non rempli
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
0392002500002
Dompierre-Sur-Mont, Jura
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 2.550 m2
Declaration prealable
03920023J0007
Dompierre-Sur-Mont, Jura
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 8 m2
Permis de construire
03920022J0001
Dompierre-Sur-Mont, Jura
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 225 m2
Permis de construire
03920021J0001
Dompierre-Sur-Mont, Jura
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 220 m2
Permis de construire
03920017J0002
Dompierre-Sur-Mont, Jura
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 126 m2
Permis de construire
03920015K0001
Dompierre-Sur-Mont, Jura
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 272 m2