Permis de demolir Autorisé

00137813A0002

Non renseigné

Saint-Maurice-De-Gourdans / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 16 MONTEE DE LA GRANDE COTE POLLET SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS 01800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

03/10/2013

Décision

03/10/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Maurice-De-Gourdans (01378)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01800
Adresse: 16 MONTEE DE LA GRANDE COTE POLLET SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS 01800

Carte

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Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: S 810

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: MONTEE DE LA GRANDE COTE
Lieu-dit terrain: POLLET
Localité terrain: SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS
Commune source: 01378
Localité demandeur: SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS
Code postal demandeur: 01800
Prise en compte autorisation: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 201310
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 03/10/2013

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Permis d amenager Décision du 13/09/2013