Logements créés
Non renseigné
Nouvelle construction
Logements créés
Non renseigné
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
1.007 m2
Surface démolie
75 m2
Surface du terrain
7.004 m2
Dépôt
01/01/2021
Autorisation
07/04/2022
Décision
07/04/2022
Début chantier
01/08/2022
Fin travaux
02/12/2024
Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 75 m2 | 0 m2 | 75 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 1.007 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Aucune information communiquée sur les logements.
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ARNAUD BRIERE
Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969
BRUNO BASTIEN GENET
Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987
EVELYNE LAURENT (ROUSSEAU)
Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970
FRANCOIS-REGIS BERNARD
Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983
HUGUES ZIMMERMANN
Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969
JULIE MARIE JOSEE LAMY
Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988
PIERRE LEGALERY
Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971
SEBASTIEN JANIN
Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980
THOMAS GOLDEN
Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Besancon, Doubs
Nouvelle construction
Besancon, Doubs
Extension de surface sans transformation
Besancon, Doubs
Nouvelle construction
Besancon, Doubs
Nouvelle construction
Besancon, Doubs
Nouvelle construction
Besancon, Doubs
Transformation avec extension de surface
Besancon, Doubs
Transformation avec diminution de surface
Besancon, Doubs
Nouvelle construction
Besancon, Doubs
Nouvelle construction
Besancon, Doubs
Extension de surface sans transformation
Besancon, Doubs
Nouvelle construction
Besancon, Doubs
Nouvelle construction
Besancon, Doubs
Transformation avec extension de surface
Besancon, Doubs
Nouvelle construction