Logements créés
2
Permis de construire
Autorisé
09201212B1952
Transformation avec extension de surface
Adresse
14 RUE RIEUX BOULOGNE BILLANCOURT 92100
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
388 m2
Surface démolie
87 m2
Surface du terrain
365 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2012
Autorisation
28/03/2013
Décision
28/03/2013
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Boulogne Billancourt (92012)
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 92100
- Adresse
- 14 RUE RIEUX BOULOGNE BILLANCOURT 92100
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Non renseigné ou autre utilisation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Plusieurs logements individuels
- Type de transformation
- Transformation de logements
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 87 m2
- Logements démolis
- 0
- Habitation démolie
- 87 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 128 m2 | 388 m2 | 87 m2 | 41 m2 | 41 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 2
- Individuels créés
- 2
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 1
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 1
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOUCET HOCHE
- Code juridique demandeur
- 6540
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2012
- Parcelle 1
- AQ 164
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Oui
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
GUILLAME BOUTHILLON
Président de SAS - né(e) en 1971
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 14
- Voie terrain
- RUE RIEUX
- Localité terrain
- BOULOGNE BILLANCOURT
- Commune source
- 92012
- SIREN demandeur
- 520605049
- SIRET demandeur
- 52060504900029
- Code APE demandeur
- 68.20B
- Localité demandeur
- BOULOGNE BILLANCOURT
- Code postal demandeur
- 92100
- Nombre de niveaux maximum
- 4
- Prise en compte autorisation
- 2013-03
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2013-03
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2012
- Date réelle d’autorisation
- 28/03/2013
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 2
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type de locaux transformés
- Habitation
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09201212B1966
Boulogne-Billancourt, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 91
Surface : 7.266 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09201212B1979
Boulogne-Billancourt, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 11
Surface : 543 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09201212B1982
Boulogne-Billancourt, Hauts-de-Seine
Transformation avec diminution de surface
Logements : 4
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09201212B1972
Boulogne-Billancourt, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 18
Surface : 791 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09201212B1970
Boulogne-Billancourt, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 182 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09201212B1969
Boulogne Billancourt, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 179 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09201212B1958
Boulogne Billancourt, Hauts-de-Seine
Extension de surface sans transformation
Logements : 3
Surface : 293 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09201212B1981
Boulogne-Billancourt, Hauts-de-Seine
Transformation avec diminution de surface
Logements : -
Surface : 494 m2
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920122600107
Boulogne-Billancourt, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 2
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920122600084
Boulogne-Billancourt, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920122600059
Boulogne-Billancourt, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 20 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920122500294
Boulogne-Billancourt, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920122500277
Boulogne-Billancourt, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 4
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920122500288
Boulogne-Billancourt, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2