Permis de construire Chantier commencé

0765401450061

Extension de surface sans transformation

Rouen / Seine-Maritime / Normandie

Exporter PDF

Adresse 1 RUE DE GERMONT ROUEN 76000

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

764 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

129.198 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

03/11/2014

Décision

03/11/2014

Début chantier

07/04/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rouen (76540)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76000
Adresse: 1 RUE DE GERMONT ROUEN 76000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	29.621 m²	382 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	29.621 m²	382 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
Code juridique demandeur: 7364
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: LV 11

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN

SIREN 267601680

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE DE GERMONT
Localité terrain: ROUEN
Commune source: 76540
SIREN demandeur: 267601680
SIRET demandeur: 26760168000015
Code APE demandeur: 86.10Z
Localité demandeur: ROUEN
Code postal demandeur: 76031
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-11
Prise en compte ouverture chantier: 2015-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 03/11/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 07/04/2015
Type de service public: Ouvrage spécial

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/03/2015

0765401450096

Rouen, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 11 Surface : 799 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/11/2014

0765401450079

Rouen, Seine-Maritime

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/10/2014

0765401450088

Rouen, Seine-Maritime

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 8 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/10/2014

0765401450090

Rouen, Seine-Maritime

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/09/2014

0765401450086

Rouen, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 168 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/09/2014

0765401450082

Rouen, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 147 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/09/2014

0765401450085

Rouen, Seine-Maritime

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/05/2015

0765401450099

Rouen, Seine-Maritime

Transformation avec extension de surface

Logements : 11 Surface : 481 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 11/06/2026

0765402600304

Rouen, Seine-Maritime

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 06/05/2026

0765402600158

Rouen, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 07/04/2026

0765402600178

Rouen, Seine-Maritime

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 07/04/2026

0765402600121

Rouen, Seine-Maritime

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 25,65 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 08/04/2026

0765402600167

Rouen, Seine-Maritime

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 27/02/2026

0765402600065

Rouen, Seine-Maritime

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 106 m²