Permis d amenager Travaux terminés

08106313A0002

Non renseigné

Castelnau-De-Lévis / Tarn / Occitanie

Exporter PDF

Adresse RTE DE FONFREGE PONT DE MARTIANE CASTELNAU-DE-LéVIS 81150

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/09/2015

Autorisation

13/02/2014

Décision

13/02/2014

Début chantier

01/04/2014

Fin travaux

01/09/2015

Localisation

Commune: Castelnau-De-Lévis (81063)
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 81150
Adresse: RTE DE FONFREGE PONT DE MARTIANE CASTELNAU-DE-LéVIS 81150

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AL 399

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE FONFREGE
Lieu-dit terrain: PONT DE MARTIANE
Localité terrain: CASTELNAU-DE-LéVIS
Commune source: 81063
Localité demandeur: CASTELNAU-DE-LÉVIS
Code postal demandeur: 81150
Prise en compte autorisation: 2014-02
Prise en compte ouverture chantier: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-07
Date réelle de dépôt: 01/09/2015
Date réelle d’autorisation: 13/02/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/04/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 01/09/2015

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

07/04/2014