Permis de construire Chantier commencé

08106313A0007

Nouvelle construction

Castelnau-De-Levis / Tarn / Occitanie

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Adresse CHEM RURAL DE PINEGRE JUSSENS CASTELNAU-DE-LEVIS 81150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

120 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.141 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

04/09/2013

Décision

04/09/2013

Début chantier

18/03/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Castelnau-De-Levis (81063)
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 81150
Adresse: CHEM RURAL DE PINEGRE JUSSENS CASTELNAU-DE-LEVIS 81150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	60 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	60 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ANNEM
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: BC 160

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ANNEM

SIREN 790883854

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE CHRISTIANE MADELEINE BEAUJARD (PIEGLE)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

MICHEL LUCIEN MARIE YVES BEAUJARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1957

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM RURAL DE PINEGRE
Lieu-dit terrain: JUSSENS
Localité terrain: CASTELNAU-DE-LEVIS
Commune source: 81063
SIREN demandeur: 790883854
SIRET demandeur: 79088385400016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ALBI
Code postal demandeur: 81000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-09
Prise en compte ouverture chantier: 2014-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 04/09/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 18/03/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/04/2014