Permis de construire Chantier commencé

02530018N0002

Extension de surface sans transformation

Guyans-Durnes / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse 11 RUE DE SEUT GUYANS-DURNES 25580

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

784 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

108.933 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

16/07/2018

Décision

16/07/2018

Début chantier

30/07/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Guyans-Durnes (25300)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25580
Adresse: 11 RUE DE SEUT GUYANS-DURNES 25580

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	110 m²	0 m²
Locaux	1.260 m²	392 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.260 m²	392 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZI 58
Parcelle 2: ZI 36

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11
Voie terrain: RUE DE SEUT
Localité terrain: GUYANS-DURNES
Commune source: 25300
Localité demandeur: GUYANS-DURNES
Code postal demandeur: 25580
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-07
Prise en compte ouverture chantier: 2019-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 16/07/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 30/07/2018
Type de service public: Non rempli

Guyans-Durnes, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 147 m²