Permis de construire Travaux terminés

02551216R0014

Nouvelle construction

Le Russey / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LOTISSEMENT LA SCIERIE LE RUSSEY 25210

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

417 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

655 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

21/05/2016

Décision

21/05/2016

Début chantier

09/05/2019

Fin travaux

07/12/2020

Localisation

Commune: Le Russey (25512)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25210
Adresse: LOTISSEMENT LA SCIERIE LE RUSSEY 25210

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	417 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 5
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 5
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Y.H
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AL 165
Parcelle 2: AL 170
Parcelle 3: AL 163

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

Y.H

SIREN 531234920

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant et associé indéfiniment responsable

ADAHM

SIREN 891988537

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SABAN YILDIRIM

Président de SAS - né(e) en 1977

Associé indéfiniment responsable

YS IMMO

SIREN 900017187

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

ADAHM

SIREN 891988537

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOTISSEMENT LA SCIERIE
Localité terrain: LE RUSSEY
Commune source: 25512
SIREN demandeur: 531234920
SIRET demandeur: 53123492000019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: AUDINCOURT
Code postal demandeur: 25400
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2016-05
Prise en compte ouverture chantier: 2019-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 21/05/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 09/05/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 07/12/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 5
Type d’annexe: Pas d’annexe

Le Russey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 132 m²